Bonjour,


Actuellement, notre logiciel ne permet pas directement le calcul de la taxe CNAPS.

Voici comment vous pouvez procéder:

1) Si la TVA s'applique au produit HT et à la taxe CNAPS, vous pouvez :

• indiquer un prix unitaire incluant déjà la première taxe (CNAPS)

• ajouter la TVA via la colonne TVA

• utiliser le champ description ou la colonne additionnelle pour indiquer au client le détail et le mode de calcul

2) si la TVA ne s'applique qu'à la taxe CNAPS, vous pouvez:

• changer le nom de la taxe, par exemple en "Taxes (CNAPS & TVA)"

• indiquer un taux correspondant à la CNAPS + TVA sur la CNAPS

• indiquer dans le champ description ou la colonne additionnelle la méthode détaillée de calcule des taxes

Par exemple, vous avez:

• Montant HT : 1000€

• Taxe CNAPS (0.40% du HT) : 4€

• TVA sur taxe CNAPS : 0,80€

• Montant TTC : 1004,80€

Vous devez alors indiquer: 

• colonne Montant HT du produit : 1000€

• colonne %Taxes (CNAPS & TVA) : 0,48

• colonne Montant Taxes (CNAPS & TVA) : 4,80€

• colonne montant TTC : 1004€8

Cordialement,

Yves