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tva sur factures intracom question Résolu

Bonjour,
Je souhaiterais paramétrer les factures afin que celles émises pays intracom portent la mention obligatoire et un taux à "0".
Il y a un tuto pour cela?
Merci

Anonyme 21 mars 2018 15:21:43
Réponse:

Bonjour, 

Vous avec plusieurs solutions pour indiquer un taux de TVA par défaut :

  • soit depuis la fiche du département (conseillé): en effet vous pouvez créer un deuxième département vendeur "intracom" et lui attribuer un taux de tva par défaut (0%). Ainsi, lorsque vous facturez des ventes intracommunautaires, il suffira de choisir le département "intracom". L'avantage de cette solution est que vous pouvez également indiquer des Informations spécifiques différente par département, et donc par exemple indiquer les mentions légales spécifiques aux ventes intracom. Dans cette solution: un département = un taux de tva + une mention spécifique.
  • soit depuis la fiche client: si ce sont des client récurrents, ou que vous créez vos clients avant de les facturer, cette solution est adaptée. Vous pouvez en savoir plus ici. Dans cette solution un client = un taux de tva
  • soit en utilisant la Gestion de stock:  renseignez depuis la fiche d'un produit plusieurs prix (avec des taux de TVA différents) grâce à l'option "Différents prix de vente selon l'entrepôt" de la fonction Gestion de stock. Pour cela, il faut passer par la création de plusieurs entrepôts et ainsi donner à un même produit plusieurs prix selon l'entrepôt. Par exemple, vous pouvez créez un entrepôt "TVA STANDARD"  et  "TVA INTRACOM".  Et lorsque vous créez une facture, vous choisissez d'abord l'entrepôt concerné avant de sélectionner les produits, qui seront automatiquement aux tarifs (taux de tva) correspondants à l'entrepôt choisi.  Dans cette solution, un entrepôt = un taux de tva
J'espère avoir répondu à votre question. N'hésitez pas à nous re-contacter si besoin.

Bien Cordialement
Justine

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Justine
Justine
Réponse:   Bonjour, 

Vous avec plusieurs solutions pour indiquer un taux de TVA par défaut :
  • soit depuis la fiche du département (conseillé): en effet vous pouvez créer un deuxième département vendeur "intracom" et lui attribuer un taux de tva par défaut (0%). Ainsi, lorsque vous facturez des ventes intracommunautaires, il suffira de choisir le département "intracom". L'avantage de cette solution est que vous pouvez également indiquer des Informations spécifiques différente par département, et donc par exemple indiquer les mentions légales spécifiques aux ventes intracom. Dans cette solution: un département = un taux de tva + une mention spécifique.
  • soit depuis la fiche client: si ce sont des client récurrents, ou que vous créez vos clients avant de les facturer, cette solution est adaptée. Vous pouvez en savoir plus ici. Dans cette solution un client = un taux de tva
  • soit en utilisant la Gestion de stock:  renseignez depuis la fiche d'un produit plusieurs prix (avec des taux de TVA différents) grâce à l'option "Différents prix de vente selon l'entrepôt" de la fonction Gestion de stock. Pour cela, il faut passer par la création de plusieurs entrepôts et ainsi donner à un même produit plusieurs prix selon l'entrepôt. Par exemple, vous pouvez créez un entrepôt "TVA STANDARD"  et  "TVA INTRACOM".  Et lorsque vous créez une facture, vous choisissez d'abord l'entrepôt concerné avant de sélectionner les produits, qui seront automatiquement aux tarifs (taux de tva) correspondants à l'entrepôt choisi.  Dans cette solution, un entrepôt = un taux de tva
J'espère avoir répondu à votre question. N'hésitez pas à nous re-contacter si besoin.


Bien Cordialement
Justine
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21 mars 2018 18:38:09


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