bonsoir 
peut on avoir la mention TVA  non facturee 
sur les factures envoyées au client 
merci  
tva suggestion Résolu
							Anonyme
							09 octobre 2023 19:08:16 
							
								
									
           
          
        
          
        
								
						
 
						
							Réponse: 
								
Bonjour, 
Vous pouvez inscrire manuellement la mention de votre choix (voir 2ème paragraphe "facturer parfois sans taxe" ici).
Si vous êtes vous-même assujetti à la TVA, le paiement de l'abonnement sera soumis au mécanisme d'autoliquidation : Facturer en Autoliquidation de TVA
En espérant avoir répondu à votre question. 
Bien Cordialement
Yves
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Yves   Service clientèle  Mail:  yves@vosfactures.fr  Tel: 33(0)4.83.58.05.64  | 
			
      
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Edité par Factuali SAS
                
 
 
 
 
                
                
                
Commentaires
Yves
Bonjour,
Vous pouvez inscrire manuellement la mention de votre choix (voir 2ème paragraphe "facturer parfois sans taxe" ici).
Si vous êtes vous-même assujetti à la TVA, le paiement de l'abonnement sera soumis au mécanisme d'autoliquidation : Facturer en Autoliquidation de TVA
En espérant avoir répondu à votre question.
Bien Cordialement
--Yves
Tel: 33(0)4.83.58.05.64
10 octobre 2023 10:10:43